Présentation

Site sebastienleguillou.com

Le site Internet, dénommé dans ce document « le site » ou « SLG », propose la vente en ligne de vêtements et accessoires haut de gamme pour homme, femme et juniors mais aussi de certains articles lifestyle. Il est accessible à l’adresse sebastienleguillou.com

Le site est la propriété exclusive de la SARL HSLG dont le siège se situe au 2, Rue du Bat d’argent – 69001 Lyon France enregistrée au RCS de LYON sous le numéro Siret 95752557900034. 

CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») déterminent et établissent les relations entre le site sebastienleguillou.com et les clients qui souhaitent effectuer un achat en ligne via Internet. Ces CGV s’appliquent pour toute commande passée sur le site et portant sur les seuls produits présentés.

sebastienleguillou.com se réserve le droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV étant entendu que seront appliquées à chaque commande les conditions en vigueur au moment de la validation de la commande. En cas de modification sebastienleguillou.com s’engage à fournir une information claire, lisible et accessible à destination des utilisateurs.

sebastienleguillou.com ne procédant à aucune démarche téléphonique, les dispositions du code de la consommation relatives au démarchage téléphonique à domicile sont donc inapplicables aux commandes relevant des présentes CGV. 

Ces conditions ne concernent que les clients non commerçants et plus généralement non professionnels. Les articles vendus en ligne sont des produits de marque, issus de vraies boutiques de prêt à porter. Ils sont  garantis facturés et proviennent de producteurs, fournisseurs et revendeurs autorisés. sebastienleguillou.com met à la vente aussi bien des collections de l’année que des collections antérieures. Les achats et transactions ne peuvent être effectués en dehors des périodes d’ouverture du site.

Définition et obligation d’un membre

Les achats sur le site ne peuvent s’opérer que par des utilisateurs authentifiés. Cela nécessite par conséquent une inscription au préalable, le client internaute utilisant par la suite un identifiant unique et un mot de passe strictement personnel; il obtiendra ainsi le statut de membre.

Le membre s’engage à ne pas choisir d’éléments de connexion qui peuvent porter atteinte aux droits d’un tiers.

Commande

• Modalités

Le processus de commande se déroule intégralement par Internet sur le site. Il implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des CGV dont le client aura au préalable pris connaissance. La commande ne devient définitive qu’à compter du paiement intégral du montant total et après validation du service de paiement de la banque. 

• Disponibilité

sebastienleguillou.com s’engage à honorer toute commande dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité le client sera informé et pourra alors annuler la commande et obtenir, s’il y a lieu, son remboursement. sebastienleguillou.com se réserve la possibilité de proposer au client un produit de remplacement ou de substitution, équivalent en qualité et en prix. sebastienleguillou.com se réserve le droit d’annuler toute commande relative à un client ayant fait l’objet d’un litige antérieur. 

• Paiement

Comme précédemment mentionné, toute commande doit être payée dans son intégralité et n’est acceptée qu’à la validation de la banque. Seuls les paiements par carte bancaire (Carte Bleue, VISA, MasterCard/EuroCard) via PayPal sont admis. Le numéro de carte, la date d’expiration et le cryptogramme visuel relèvent des données obligatoires à saisir. Elles ne sont ni lues, ni conservées, ni historisées par le site sebastienleguillou.com

• Prix

Tous les prix indiqués s’entendent TTC, hors frais et ports, et exprimés en Euro. Ils peuvent se modifier compte tenu notamment des changements de législation, en particulier sur les taux des taxes en vigueur. Ces modifications ne sont pas rétroactives. sebastienleguillou.com vérifie en permanence la justesse des prix sans pouvoir toutefois garantir la totale absence d’erreurs. 

• Livraison

Le texte ci-dessous récapitule les conditions de livraison et les coûts associés. Il n’est applicable que pour les livraisons en France Métropolitaine. sebastienleguillou.com ne pourra être tenu pour responsable des éventuelles erreurs dans les coordonnées de livraison renseignées par le client.

Les différents modes de livraison et prix associés
3/5 jours ouvrables : 8,5 - 5 €
Option Livraison 24h/ Lendemain si commande passée avant 13h : 25 €
Livraison à Lyon 24h : 8,5 - 5 €
Livraison à Lyon en 2h : 15 € / Commande de 10h à 18h 
La livraison est offerte dès 100,00 € d'achat sur le site sebastienleguillou.com

Pour toute information, réclamation ou demande de renseignement nous contacter comme à l'adresse suivante : boutique@sebastienleguillou.com
Les coordonnées complètes se trouvent dans les blocs d’informations en pied de page du site.

Modes de règlement

• Paiement par carte bancaire

Le paiement par carte est confié à la société Banque Populaire. La saisie du numéro de votre carte de crédit ainsi que sa date d’expiration et son cryptogramme se font sur une page hautement sécurisée directement chez Banque Populaire. Le Site ne stocke aucun numéro de carte. 

Le traitement du paiement par Banque Populaire est certifié conforme au Standard PCI/DSS par Visa et Mastercard. Cette certification spécifie l’application des règles de sécurité les plus rigoureuses en vue de protéger les données des cartes bancaires des Clients. 

Le débit sur la carte bancaire du client sera effectué en euros lors de l’acceptation de la commande par Banque Populaire. Dès acceptation du paiement, le produit est immédiatement disponible en téléchargement. 

• Paiement par Paypal

Si le client dispose d’un compte Paypal, il peut s’y connecter et effectuer directement le paiement d’un modèle ou d’un abonnement.
Le débit sur le compte Paypal du client sera effectué en euros lors de l’acceptation de la commande par Paypal.

• Cartes cadeaux SLG

Le site internet sebastienleguillou propose l'achat de cartes cadeaux. Toutefois ces cartes ne sont pas utilisables sur le site internet mais uniquement dans les boutiques partenaires citées ci-dessous :

Moreteau : 15 Rue du Président Édouard Herriot, 69001 Lyon

SLG Concept Store : 21 Rue du Président Édouard Herriot, 69001 Lyon

LXH Lyon : 7 Rue du Plâtre, 69001 Lyon

SLG Denim : 28 Avenue du General de Gaulle, 69410 Champagne au Mont d’Or

Vous recevrez la facture légalement requise dans l'e-mail de confirmation d'achat. Vous recevrez un code d'activation utilisable lors de votre règlement en boutique. Le montant présent sur la carte vous sera aussi communiqué.

La durée des cartes cadeaux est de 1 an à compter de sa date d'achat. Ex-achat le 5 Janvier 2021, valable jusqu’au 5 janvier 2022.

• Codes promotionnels

Des codes de réduction promotionnels (« Code Promo ») applicables sur tous ou certains achats spécifiques effectués sur le site internet sebastienleguillou.com peuvent être offerts à tout moment.

Toute condition d’utilisation additionnelle aux présentes conditions d’utilisation sera spécifiée au moment où le code de réduction est émis (notamment la durée d’utilisation du code).

Un seul code peut être utilisé par commande.

Un code de réduction ne peut pas être utilisé après avoir passé une commande.

Un montant maximum de dépenses, avant réduction peut être spécifié lors de l’émission du code.

Certaines marques ou catégories de produits peuvent être exclus. Les produits concernés comportent la mention : « Réductions et promotions non applicables à ce produit. ». Par ailleurs, les produits en promotion, solde ou dans l’outlet sont expressément exclus.

Si le code promotionnel a expiré, vous ne pourrez pas l’utiliser.

Nous ne pourrons accepter aucune responsabilité et n’aurons aucune obligation de remplacement si un code promotionnel est perdu ou utilisé par un tiers.

Si un code promotionnel est offert sur le site internet sebastienleguillou.com et ne fonctionne pas correctement suite à une fraude, falsification, erreur technique ou quoi que ce soit d’autre hors de notre contrôle et qui affecte le fonctionnement, l’administration, la sécurité et la clarté du code promotionnel, nous nous réservons le droit de l’annuler, le modifier ou de le suspendre.

Les codes promotionnels sont non transférables et ne peuvent être échangés contre de l’argent. Si vous recevez un code promotionnel, il ne peut être utilisé que par vous sur votre compte sebastienleguillou.com, pour les raisons pour lesquelles il vous a été remis. Vous devez le garder confidentiel et l’utiliser uniquement pour passer vos propres commandes sur le site. Ne le communiquez pas directement à des tiers et ne le rendez pas disponible à d’autres (par exemple, postez sur les réseaux sociaux ou sur un forum). Si au moment de payer votre commande ou rétrospectivement, nous nous rendons compte que vous abusez de codes promotionnels de quelques manières (par exemple, en vendant ceux-ci à d’autres), nous nous réservons le droit d’annuler votre code promotionnel et/ou suspendre ou fermer votre compte SLG sans vous avertir par avance.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment.

Services clients

• Retours

Nous espérons que vous serez satisfait de votre achat, mais si vous souhaitez retourner ou échanger un article, veuillez suivre les instructions ci-dessous.

Le client, s’il n’est pas satisfait, peut dans un délai de 7 jours après la date de livraison, retourner les articles de sa commande.  Ces derniers devront être renvoyés en parfait état, dans leur emballage d’origine et avec les étiquettes correspondantes. Les étiquettes doivent être attachées comme à l’origine, toutes étiquettes endommagées ou détachées du produit vaudra une annulation du retour.

Les articles incomplets, endommagés, abîmés, salis ou déjà portés ne pourront pas être repris si leur re commercialisation s’avère impossible.

Tous les articles doivent être retournés avec l’emballage extérieur et les étiquettes intacts et en état exact dans lequel ils ont été reçus. Vous devez attacher une copie de votre facture commerciale avec tous les retours. Veuillez également indiquer sur la facture le motif du retour en indiquant si vous demandez un remboursement ou un échange.

Les retours seront inspectés dès réception. Nous n'accepterons aucun frais pour le retour de l'article qui est jugé non défectueux, correct et de la taille correcte. Si un article d'échange doit être envoyé, le client sera responsable des frais d'expédition de l'article d'échange, comme déterminé par la valeur indiquée dans notre tableau des taux d'expédition. Dans le cas où un échange est demandé mais non disponible, un remboursement sera émis.

Si un remboursement doit être émis, il sera égal au prix d'achat de l'article retourné. Il ne comprend pas les frais d'expédition d'origine de la commande. Vous disposez d'un seul retour gratuit à hauteur des frais d'envoi d'un colissimo standard, qui vous sera remboursé dans les 5 jours à réception et contrôle de votre colis. Tout service d'envoi supplémentaire sera à votre charge.

S’il faut envoyer un article d'échange, le client ne sera pas responsable des frais d'expédition sur l'article d'échange. Dans le cas où un échange est demandé mais non disponible, un remboursement sera émis. Si un remboursement doit être émis, il sera égal au prix d'achat de l'article retourné.

Les frais d'expédition d'origine de la commande ne seront inclus que si l'article de taille défectueux, incorrect ou élément de taille incorrecte était le seul article de la commande d'origine ou si les autres articles non renvoyés de la commande totalisaient moins de 10% de la valeur de la commande.

Les remboursements sont émis sur la carte de crédit pour acheter.

En revanche, si les conditions de re commercialisation des articles sont respectées, sebastienleguillou.com remboursera les articles retournés dans un délai de 15 jours à compter de leur réception. Dans un souci de satisfaction du client, sebastienleguillou.com se réserve une fois encore la possibilité de proposer un échange avec des articles de remplacement ou de substitution, à des niveaux de qualité et de prix équivalents.

L’adresse de retour à utiliser : Boutique Sébastien Le Guillou - DENIM 34 RUE EDOUARD HERRIOT 69002 LYON

• Conformité et garanties

Les photos et images étant communiquées à titre illustratif, il est préconisé au client de lire les différents descriptifs du produit afin d’en avoir une idée plus précise. Le service client peut également répondre à toute demande d’information, au travers des cordonnées de contact du site (mail, téléphone ou courrier).

Tout acheteur bénéficie de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Pour une lecture exhaustive des textes, se reporter au site officiel aux rubriques « Les codes en vigueur » puis « Code civil - Article 1641 »

Propriété intellectuelle et industrielle

sebastienleguillou.com possède la propriété exclusive de l’ensemble des textes, photos, images, illustrations, graphismes, caractères, marques, commentaires et modes de présentation.

Ces éléments sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un de ces éléments est strictement interdite et sera constitutive d’une faute et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Informatique et Libertés, données personnelles

Les informations collectées concernant le client servent à la bonne gestion de l’ensemble des processus : commandes, suivis, relations commerciales, données statistiques internes. Les sociétés en charge de l’exécution de certaines relations, comme celles relatives au traitement des services et des commandes, peuvent avoir accès à ces données, qui leur sont transmises. Pour des raisons de sécurité, d’identification et plus globalement d’amélioration des services ces données sont conservées. 

En conformité avec la loi française Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce auprès du service client en envoyant un mail à l’adresse ou un courrier à l’adresse SLG 2 RUE BAT ARGENT 69001 LYON. Le client pourra recevoir de sebastienleguillou.com des offres portant sur des produits ou services similaires à ceux ayant fait l’objet d’une précédente commande; il aura la possibilité de s’y opposer selon les modalités définies à chaque envoi.

Droit applicable, Litiges

Les CGV sont exécutées et interprétées en conformité avec le droit français. De manière induite le contrat formé par l’acceptation des CGV est soumis à la loi française, la langue du contrat étant le français. En cas de litige, le client s’adressera prioritairement à sebastienleguillou.com afin de rechercher et obtenir une solution amiable. A défaut les seuls tribunaux français seront compétents.

Livraisons et retours

• FRANCE METROPOLITAINE

Le tableau ci-dessous récapitule les différentes possibilités de livraison et les tarifs associés. Les prix indiqués et les modalités ne s’appliquent que pour les livraisons en France Métropolitaine. Il est nécessaire de prendre en compte les horaires d’ouverture de la Poste.

Les différents modes de livraison et prix associés
3/5 jours ouvrables : 8,5 - 5 €
Option Livraison 24h/ Lendemain si commande passée avant 13h : 25 €
Livraison à Lyon 24h : 8,5 - 5 €
Livraison à Lyon en 2h : 15 € / Commande de 10h à 18h 
La livraison est offerte dès 50,00 € d'achat sur le site sebastienleguillou.com

Quel que soit le mode d’expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. Les colis sont surdimensionnés et protégés. Même si votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté aux colis contenant des produits fragiles.

Mode standard

Les colis sont généralement expédiés en 48h après réception de votre paiement. Le mode d’expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s’applique, merci de nous contacter.

Mode express ou Mode next day avec frais de port

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande.

Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.

• INTERNATIONAL

Nous contacter

Vente de spiritueux

La société SLG a notamment pour activité la vente de bouteilles d’alcool et plus particulièrement de spiritueux.

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits conclues avec un particulier, au sein de l’établissement ou à distance, via le bon de commande mis à la disposition de l’Acheteur par le Vendeur sur son site internet [www.sebastienleguillou.com] et au sein de son établissement.

Les ventes effectuées dans ce cadre sont réservées aux seuls consommateurs, au sens qu’en donne l’article préliminaire du Code de la consommation, agissant exclusivement pour leur propre compte et ayant la pleine capacité juridique de contracter. Les produits doivent être destinés uniquement à l’usage personnel du destinataire, ce qui exclut toute revente desdits produits à des tiers.

De plus, le Vendeur proposant la vente de boissons alcoolisées, les offres sont exclusivement réservées aux personnes majeures, au sens de la loi française. Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique qui dispose que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’Acheteur s’engage à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande. Afin de vérifier notamment l’identité et l’âge de la personne effectuant le retrait, une pièce d’identité pourra être réclamée par le Vendeur conformément à la loi.

L’Abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.

Obligations et informations sanitaires de l'acheteur

I.10.1 L’Acheteur est valablement informé par le Fournisseur des données suivantes dont il reconnait expressément avoir pris connaissance et qu’il reconnaît comprendre et ratifier :

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération.

Les boissons vendues par le Fournisseur sont caloriques dans les proportions suivantes : www.info-calories-alcool.org

La consommation des boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant : www.saffrance.com